

MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Association ParteMus
Chemin des grives 16
1024 Ecublens - Suisse
📧 Contact : contact@partemus.com
Responsable de la publication
Thierry Weber, Directeur artistique
Hébergement du site
Le site est hébergé par Wix.com Ltd
40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël.
📧 support@wix.com
Statut juridique
Association culturelle à but non lucratif, régie par les statuts de ParteMus.
Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, vidéos, logos, créations graphiques, enregistrements sonores) est la propriété de ParteMus ou de ses partenaires, et est protégé par le droit d’auteur.
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes et ne sont pas transmises à des tiers.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi fédérale sur la protection des données (LPD), vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification ou de suppression en nous contactant à l’adresse : [adresse mail].
Cookies
Le site peut utiliser des cookies nécessaires à son bon fonctionnement (statistiques de visite, navigation). L’utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne. Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.